Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BAÏCHE AZIZ
/
TOMBOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMBOLA
MR BAÏCHE AZIZ

Numéro de dépôt :
99823972
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque TOMBOLA

Déposée le 15 novembre 1999 par monsieur BAÏCHE AZIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMBOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est monsieur BAÏCHE AZIZ domicilié(e) 33 RUE AUGUSTE COMTE, 69780 MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAÏCHE AZIZ - France.

La marque TOMBOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMBOLA est expirée depuis le 15 novembre 2009.

BAÏCHE AZIZ a également déposé les autres marques suivantes : Rochebain , " LE TOUT A DOMICILE " , l'Acheteur Malin


MR BAÏCHE AZIZ - 33 RUE AUGUSTE COMTE, 69780 MIONS - France


BAÏCHE AZIZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

- télécommunication par site Internet - terminal d'interrogation vidéographie interactive.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.